Mentions Légales

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1. Éditeur du site

  • Dénomination commerciale : Berry
  • Entreprise : Bayqo Structure – Micro-entreprise
  • Représentant légal : Mathis Joly
  • Adresse : 9 rue Colonel Arnaud Beltrame, 69008 Lyon, France
  • SIRET : 94112384600011
  • Email de contact : contact@berry-care.com
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR19941123846

2. Hébergement

Hébergeur : Shopify Inc.

Adresse : 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada

Site web : www.shopify.com


3. Propriété intellectuelle

Le site internet accessible à l’adresse www.berry-care.com ainsi que l’ensemble des éléments qui le composent (notamment, sans que cette liste soit exhaustive : textes, contenus éditoriaux, photographies, vidéos, images, graphismes, logos, illustrations, charte graphique, base de données, structure du site, code source, scripts, fonctionnalités, sons, noms de domaine, marques, dénominations commerciales et tout autre contenu) sont la propriété exclusive de Bayqo Structure ou font l’objet d’une licence accordée à celle-ci.

Ces éléments sont protégés par le droit français et international applicable à la propriété intellectuelle, incluant notamment le Code de la propriété intellectuelle et les conventions internationales en vigueur.

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4. Données personnelles

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7. Droit applicable

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